Le fameux paquet fiscal, même si aucune de ses mesures n’a été débattue pendant la campagne, est aujourd'hui considéré comme le péché originel du Sarkozysme. Il est devenu le symbole des caisses vides et des cadeaux faits aux plus riches, en passe de devenir l’équivalent de ce que fûrent les 35 heures pour la gauche, un boulet pour une décennie.
Le paquet fiscal me semble être symptomatique de quelque chose bien plus grave encore : la foi aveugle en la dépense publique.
Lorsqu’un phénomène est perçu favorablement pour des raisons politiques ou idéologiques, les élus sont pris d’une envie irrépressible d’y mettre de l’argent. Et lorsque les faits prouvent que la dépense n’a été d’aucun effet, nul n’ose remettre en cause les mesures votées de peur que la suppression des aides vienne aggraver encore la situation. L’aide publique est toujours présumée produire les effets qu’elle est sensée produire. Dépenser c’est agir, et réciproquement. De ce point de vue, la droite ne vaut pas mieux que la gauche.
Mise à part la suppression des droits de successions, qui n’avait qu’une perspective morale, toutes les autres mesures du paquet fiscal étaient au service d’une stratégie économique relativement claire. Toutes ont échouées, mais aucune ne sera remise en cause.
La réforme de l’ISF et le bouclier fiscal visait à retenir les hauts revenus en France pour limiter l’évasion fiscale. Or, on vient d’apprendre qu’en 2006 la délocalisation fiscale a représenté 2.8 milliards et 846 contribuables, soit 200 de plus qu’en 2005. Pourtant 2006, c’était l’année de l’institution du premier bouclier fiscal par le gouvernement Villepin. En 2007, l’effort pour retenir les riches s’est encore accru avec la loi TEPA, ce qui devrait logiquement freiner la tendance. Pourtant le rapporteur du budget au sénat n’y croit pas. Il annonce déjà que le gouvernement devrait aller encore plus loin en supprimant carrément l’ISF. Et si ça ne suffit toujours pas, faudra t-il supprimer l’impôt au-delà d’un certain seuil de revenus ?
Et si les riches s’exilaient pour d’autres raisons que la fiscalité ? Par exemple pour des raisons culturelles, parce qu’ils sont devenus des élites mondialisées que rien n’attache plus au pays. Et si l’effort public pour retenir les riches n’avait pour effet que de subventionner ceux qui n’ont aucune raison ni aucune envie de partir ?
L’exonération des heures sups avait pour objectif de « libérer le travail » de « s’affranchir du carcan des 35 heures » et ainsi de créer plus de richesses en remettant la France au travail. Les premières statistiques montrent le système n’engendre aucun développement du volume de travail. Le volume des heures supplémentaires auraient même baissé de 10% depuis la fin de l’année 2007. Aussitôt des voix s’élèvent à droite pour considérer que le dispositif est insuffisant et qu’il faut ajouter aux exonérations de charges sociales une exonération des charges patronales. Si les patrons ne donnent pas d’heures supplémentaires, c’est qu’elles leur coûtent trop cher. L’idée n’a pas encore été reprise par le gouvernement, mais à n’en pas douter l’obsession de la « libération » du travail va donner lieu à de nouvelles exonérations. Lorsqu’une politique échoue, c’est toujours parce qu’on est pas allé assez loin !
Et si ce n’était pas le coût des heures supplémentaires qui freinaient le développement de la quantité de travail mais l’insuffisance de la compétitivité du secteur productif ou l’insuffisance de la demande globale? Et si le dispositif ne servait qu’à subventionner une catégorie particulière de travailleurs et d’entreprises ?
La défiscalisation des intérêts d'emprunts immobiliers. Il y a un an, le président sarkozy appelait de ses vœux, « une France de propriétaires ». La Loi TEPA organise donc une aide aux nouveaux propriétaires. Six mois plus tard, on apprend que la vente de logements neufs s’effondre de près d’un tiers par rapport au premier trimestre de l’an passé. Aussitôt la Fédération des promoteurs constructeurs annonce qu’elle va demander au gouvernement de faire de l’accession à la propriété l’une de ses priorités. Le paquet fiscal prouve son inefficacité, renforçons le !
Et si ce n’était pas le coût du crédit qui freinait l’accession à la propriété mais plutôt des facteurs comme l’accessibilité du crédit, le niveau des salaires des emprunteurs, ou l'instabilité professionnelle ? Et si l’exonération des intérêts d’emprunts n'avait eu d’autre effet que de subventionner une catégorie particulière de citoyens ?
Il faut s’arrêter sur cette dernière question car le conseil constitutionnel, à l’occasion de l’examen de la loi TEPA a pris une position de principe très claire. A l’époque, il avait reconnu la constitutionnalité de la mesure en tant qu’elle avait pour objet de favoriser l’accession à la propriété. Il l’avait en revanche censurée pour les emprunts antérieurs à la loi, dans la mesure où la loi ne pouvait avoir aucun incitatif au regard de l’objectif de la loi. Il s’agissait alors simplement d’un « cadeau fiscal » qu’aucun motif d’intérêt général ne pouvait justifier et qui créait par conséquent une rupture de l’égalité entre citoyens. Pour un esprit normalement constitué une mesure de soutien au pouvoir d’achat ne peut être justifiée que par des motifs sociaux. La décision n’a été comprise par personne, pas même par notre président, car lors que son dernier interview télévisée, il avait martelé que la loi TEPA avait eu pour objet de soutenir le pouvoir d’achat et la consommation dans un contexte de crise. Sarkozy a donc assigné au paquet fiscal un objectif formellement considéré comme inconstitutionnel.
La religion de la dépense publique est peut-être encore plus manifeste lorsqu’il s’agit de revenir sur un dispositif d’aide qui a fait la preuve de son inefficacité. Ainsi, les exonérations de charges sur les bas salaires qui représentent plus de 20 milliards d’Euros.
Le dernier numéro de Marianne posait la question par un article d’Hervé Nathan intitulé « rendez l’argent » Il illustrait bien l’impossibilité d’abandonner ce dispositif, alors même qu’il est jugé inefficace et pervers. "La suppression des exonérations de charges va pénaliser l’emploi. Ce n’est pas le moment d’alourdir le coût du travail » répondent les patrons. Pourtant si l’aide n’a pas développé l’emploi, sa suppression ne devrait pas le pénaliser ! La réalité est plus simple : Tout dispositif d'aide insufisamment fondé sur des attentes en termes de résultats devient un droit acquis pour ses bénéficiaires directs.
Le gouvernement aimerait bien sinon remettre en cause, du moins conditionner les exonérations de charges, à l’ouverture de négociations salariales. Le projet de loi LME prévoit ainsi de demander le remboursement de 10% des exonérations de charges pour les entreprises qui ne satisfont pas à leurs obligations légales. La mesure est sympathique (elle est faite pour ça) mais c’est du grand n’importe quoi.
Qu’est ce que cela signifie d’utiliser une aide destinée à soutenir l’emploi afin d’encourager la progression salariale ? Si les exonérations de charges servent à l’emploi, toute suppression se traduira automatiquement par du chômage supplémentaire, ce qui serait insupportable. Si elles ne servent pas l’emploi, autant les supprimer intégralement ! Pourquoi seulement 10 % ? S’il ne s’agit que d’assortir une sanction à une obligation légale, pourquoi lier la sanction à une aide déjà versée au lieu d'instituer tout une amende assise sur n'importe quelle variable économique.
Si les dispositifs d’allégement de charges doivent être rétrospectivement remis au service dans une perspective de politique salariale, alors la technique doit être revue à l’aune de cet objectif. Plutôt que d’être concentré sur les bas revenus avec une très forte progressivité du taux de cotisation en fonction du salaire versé (ce qui favorise un écrasement de la pyramide des salaires vers le smic où les exonérations sont maximales), le dispositif devrait être réformé afin d’aplatir la courbe et inciter à la progression salariale.
***
Malgré les grands discours sur l’efficacité et l’évaluation des politiques publiques, on en est toujours au stade paternaliste de l’aide-récompense et de la taxe-punition, quand il ne s'agit pas de mesure destinée uniquement à être un support pour de la communication politique.
Un jour peut-être, dans un futur lointain, le système institutionnel produira des politiques qui rechercheront des objectifs précis et les moyens les plus efficaces permettant d’y parvenir. Les gouvernements mettrons en oeuvre des politiques évaluables et donc révisables. Ce jour là, peut-être qu’on osera abandonner les politiques qui échouent.
Malakine
à part que j'ai tendance à considérer que le coût du crédit et les taux d'intérêt c'est quand même la même chose, il est excellent ce billet.
Tu as mangé du topset en ce moment !
Rédigé par : edgar | 28 mai 2008 à 22:11
Tu raison ! J'avais autre chose en tête : plutôt que de verser des subventions, le plus simple serait de baisser les taux de la BCE, mais formulé tel que je l'avais fait, cela n'avait aucun sens. J'ai corrigé.
Rédigé par : Malakine | 29 mai 2008 à 09:41
Encore un bon billet.
" More of the same ", c'était le leitmotiv des Chicago Boys et de Friedman qui conseillaient Pinochet, les résultats attendus n'étant pas au rendez vous, ils arguaient que les réformes n'étaient allées assez loin. Quand le malade est mort, la maladie a disparu : mission accomplie.
Rédigé par : olaf | 29 mai 2008 à 12:40
Et si c'était simplement l'instabilité fiscale qui engendrait les désagréments que vous mentionnez. Ce qu'un gouvernement a fait, à tort ou à raison, un autre gouvernement pourra le défaire et revenir sur les avantages réels ou supposés de ces mesures.
Un entrepreneur, un particulier, ne peut rien bâtir sur le long terme sans une stabilité fiscale et sans visibilité à moyen ou long terme.
Rédigé par : Le Nain | 29 mai 2008 à 12:47
Un économiste présente un programme, à lire tellement ça sort des ritournelles éculées :
http://econoclaste.org.free.fr/dotclear/index.php/?2008/05/27/1276-paquet-politique
Il fait une revue critique des mesures politiques actuelles bien intéressante.
Il propose un revenu inconditionnel, mais aussi des mécanismes financiers d'assurance relatifs aux aléas de l'économie. Je vais sur ce blog de temps en temps et j'ai été étonné par ce billet de Delaigue.
Rédigé par : olaf | 29 mai 2008 à 13:08
Malakine,
Je me contenterais de lâcher une Lapalissade:
Quand t'as pas un flèche et qu'on t'en donne un peu plus... t'es bien obligée de le dépenser aussitôt.
Quand t'es bourrée de péze et que tu n'es pas maladroite, que t'as l'habitude d'en mettre à gauche (même si t'es de gauche) et qu'un abrutis de président t'en file encore PLUS, t'en met encore plus adroitement à gauche (si t'es de droite aussi).
Donc Sarkozy n’est même pas adroit, il est gauche.
Rédigé par : Ozenfant | 29 mai 2008 à 17:46
Le Nain,
La refonte du mille-feuilles fiscal n'a jamais été envisagée.
Le saupoudrage de mesures contradictoires et souvent inapplicables que produisent la droite comme la gauche depuis les trente glorieuses ne sont pas de "mesures" mais des rustines.
Pourquoi faire simple quand on peut faire compliqué !!!
Je vais vous le dire : Il est très difficile de faire simple, il faut déployer de l’ingéniosité et beaucoup plus de travail que ces dilettantes ne sont capable de fournir.
Rédigé par : Ozenfant | 29 mai 2008 à 17:55
Oui les "français sont impatients devant les réformes".
Quel est le communicant qui a eu cette idée saugrenue?
Sur l'évaluation des politiques publiques, on reste dans la sacro-sainte gouvernance qui présuppose déjà quelques a-priori idéologiques (lire "Gouvernance, une démocratie sans le Peuple?" de Philippe et Madeleine Arondel).
Sur l'Europe, je viens de découvrir le programme de Nikonoff sur ce sujet avec son mouvement d'éducation populaire.
Rédigé par : René Jacquot | 29 mai 2008 à 19:26
http://www.m-pep.org/spip.php?article601
Voici le site en question
Rédigé par : René Jacquot | 29 mai 2008 à 19:28
A noter le MEDEF est la seule organisation patronale mondiale à s'opposer à la réconduction de "Juan Somavia, directeur du Bureau international du travail (BIT), ne fait plus l'unanimité. Sa candidature à un troisième mandat est contestée. En l'occurrence par le patronat français (Medef) qui vient d'annoncer sa décision de présenter son propre candidat à l'élection prévue pour novembre. L'éventualité d'une alternative arrive comme un pavé dans la mare." (source Le Temps du 29 mai 2008.
Il s'agit bien d'une stratégie et ce n'est pas les déclarations spécieuses de madame Parisot qui changeront cette réalité.
Rédigé par : GERD | 30 mai 2008 à 13:49
@ olaf
Oui, j'ai lu le papier de Delaigue. Effectivement, c'est très étonannt et à contre courant. J'ai tout de même du mal à adhérer à ces idées. Je crois simplement que je suis fondamentalement pas libéral de tempérament !
Rédigé par : Malakine | 30 mai 2008 à 14:17
Malakine,
Dire que l'on est libéral ou pas ça devient tout un problème. La difficulté étant que le libéralisme est devenu le packaging de l'oppression économique des dits décideurs qui ont corrompu ce mot. Etre libéral, à mon avis, c'est permettre une plus grande autonomie de l'individu. Le libéralisme tel que pratiqué actuellement va à l'inverse de ça, c'est à dire à un retour à l'infantilisme et l'exploitation qui en découle. Bien entendu donner plus d'autonomie est un pari, certains s'en sortiront mal puisque pour pour eux la soumission volontaire est un mode de vie et que l'inverse leur demande trop d'efforts. Mais l'histoire occidentale depuis les démocraties grecques puis le XVIII ème et même orientales avec le taoïsme montrent que c'est plutôt de ce côté qu'est l'évolution.
Rédigé par : olaf | 31 mai 2008 à 21:51
@René Jacquot
Merci pour l'info sur Nikonoff.
J'ignorais qu'après avoir coulé l'association d'éducation populaire (apolitique) ATTAC en essayant d'en faire un parti politique, il avait créé un parti politique (le "M'PEP") pour faire de l'éducation populaire!
@ Malakine
Je ne pense pas que l’on puisse comparer, même de façon symbolique ("boulet"), le paquet fiscal aux 35 heures.
Les 35 heures, qu’on le veuille ou non, au-delà de la recherche d’effets à court/moyen terme, s’inscrivent dans un vaste mouvement qui vise à réduire l’aliénation de l’homme par le travail. Elles ont été précédées par tout un ensemble d’avancées essentielles qui vont de l’interdiction du travail des enfants, en passant par les congés payés pour aboutir à la réduction du temps de travail. L’Histoire n’a pas encore délivré son verdict mais je suis sûr qu’il sera positif. D’ailleurs, à quand les 25 heures ?
Le paquet fiscal dans sa conception comme dans sa mise en oeuvre est une démonstration de plus que l’économie est loin d’être une science exacte (si tant est qu’elle soit une science). J’aime bien cette phrase, pompée dans un bouquin : "En économie, ce que les gens voient dépend des lunettes théoriques qu’ils portent " Cela s’applique aussi bien à la mise en œuvre des politiques qu’à la mesure de leur efficacité. Je crois qu’une des conditions nécessaires pour que, comme tu le souhaites "le système institutionnel produise des politiques qui rechercheront des objectifs précis et les moyens les plus efficaces permettant d’y parvenir" c’est que nous déterminions quelles sont les "meilleures lunettes" et que tout le monde porte les mêmes.
Rédigé par : RST | 31 mai 2008 à 22:55
@ olaf
Tu poses très bien le problème du libéralisme sociétal. La vraie question me semble en effet être l'individualisme et la regression infantile qu'il suscite. En ce qui me concerne, je suis très réservé sur l'idée qu'il faudrait laisser libre cours à la satisfaction de tous les désirs et de toutes les aspirations, en se s'en remettant à la responsabilité individuelle. Non seulement cela peut détruire les valeurs qui rendent la vie en société possible, mais cela peut aussi aller à l'encontre de l'intérêt des individus eux mêmes. Je crois à la nécessité de règles, de la morale, de la discipline. Le psychisme humain a besoin d'un "surmoi" et la société de normes.
@ RST
Tu ne m'as pas compris sur les 35H. Je ne voulais pas parler du fond. J'étais uniquement sur le registre politicien. La question du temps de travail alimente le discours de la droite contre la gauche depuis 10 ans. Je voulais dire seulement qu'il risquait d'en être de même pour le discours de la gauche contre la droite avec le paquet fiscal.
Tu poses très bien la question de la difficulté de l'évaluation des politiques publiques, domaine que je connais un peu puisque c'est sensé être mon vrai métier. Une évaluation est sensée contrôler, la pertinence, la cohérence, l'efficacité et l'efficience des politiques. Ce que tu dis remet en question la possibilité de porter une appréciation objective sur la pertinence. Effectivement, il y a toujours une part d'a priori idéologique. Néanmoins, on peut - et on doit - regarder les autres aspects. Sans remettre en question la pertinence de l'objectif de "la france des propriétaires", on peut quand même regarder si compte tenu des dispositifs mis en oeuvre, la politique aboutit au but recherché. Si on agit sur un facteur qui n'est pas le facteur bloquant pour développer l'accession à la propriété, la politique n'aura aucun effet. C'est exactement ce qui me semble s'être passé avec la défiscalisation des emprunts. Ce que je veux dire, c'est qu'on a toujours trop tendance à considérer que l'aide publique suffit en elle même à produire des résultats.
Rédigé par : Malakine | 01 juin 2008 à 12:39
Malakine,
L'individualisation de l'homo occidentalis fatigué de lui même est trompeuse, en fait on lui intime en permanence que ses désirs sont une source de vie et l'on stimule cela en permanence.
Donc l'individu actuel est doublement aliéné, par la tyrannie de ses désirs et par les incitations à les assouvir. Serge Tisseron a bien montré la différence entre le désirable et le souhaitable. La pulsion du désir et son assouvissement ne sont pas toujours souhaitables.
La garantie d'un revenu inconditionnel n'est pas le laisser faire, mais au contraire permettre le choix de faire ce pourquoi on se sent le plus apte, et d'une certaine manière productif.
Ca demande, au contraire de l'individualisation sur mode pulsionnel, une compréhension du contrat social et du souhaitable permettant non pas l'individualisme mais l'autonomie de l'individu. Ca me parait être un progrès vers la démocratie ou l'individu a son mot à dire en tant que sujet d'une vie collective.
Les figures de l'autorité actuelle, économiques et politiques, correspondent à un surmoi pervers ne remplissant pas sa fonction de régulation des pulsions, mais au contraire elles incitent à un asservissement aux pulsions individuelles. Donc malaise dans la civilisation...
A voir l'émission avec Jean Didier Vincent :
http://ce-soir-ou-jamais.france3.fr/index-fr.php?page=emission&id_rubrique=296
Rédigé par : olaf | 01 juin 2008 à 14:02
@olaf
Nous sommes effectivement dans une société qui stimule les désir individuels les plus mauvais il n'y a guère de doute à ce sujet. Cependant cette société est le résultat de la lutte des libéraux contre les valeurs traditionnelles de l'ancien occident et pour la france des valeurs catholiques et républicaines qui étaient le ciment de la vie civilisé. Les libéraux classique sont en quelques sorte allés trop loin et nous en payons aujourd'hui le prix. Les vertus acétiques et la haute valeur que donnez au choses de l'esprit, par exemple, la société occidentale du 19ème siècle a été balayé en même temps que les tabous sexuels. Or ce sont ces valeurs qui permirent l'émergence des grands esprits de l'occident. Je vois mal la France ou l'Allemagne d'aujourd'hui produire des Henri Poincaré, des Schrodinger ou des Einstein .
Quand je pense que Keynes croyait à l'émergence d'une république sociale idéale une fois les besoins de base des individus remplis. Il pensait que les hommes se consacreraient aux arts, aux sciences et à l'amour une fois libéré en grande partie du travail. Il n'avait pas imaginer que les capitalistes produirait autant de désirs factices dans la tête des gens conduisant notre espèce droit dans l'impasse écologique.
Rédigé par : yann | 01 juin 2008 à 14:45
Je suis bien d'accord avec vous pour dénoncer ce "toujours plus" de la part de nos politiciens. Mais je remarque avec intérêt ue vous ne donnez que des exemples de "droite". Donc je vais également faire le pendant à gauche.
La gauche avait fait de la lutte contre le chômage sa priorité à plusieurs moments, le chômage a explosé sous Mitterrand et plus généralement depuis 25 ans, la France connait le chômage quand des pays ne savent plus ce que cela veut dire. Mais la gauche continue et s'entête avec plus de droit du travail, les 35 heures et autres traitement social du travail, créant encore plus de chômage. Mais bon si cela ne marche pas, c'est parce que la gauche n'a pas été assez loin...
La gauche veut lutter contre les inégalités avec l'impôt pour redistribuer la richesse. La gauche augmente les taxes sur les riches pour redistribuer aux pauvres mais la pauvreté ne recule pas, les inégalités se creusent, et les riches vont enrichir nos voisins et surtout les pauvres de chez nos voisins. Mais bien sur l'explication est qu'on a pas taxé encore assez les riches, donc taxons encore plus...
LA gauche prône la relance par la consommation. On a relancé, creusé les déficits mais la croissance n'est toujours pas là par rapport aux pays libéraux. Mais bon, si la croissance n'est pas là, c'est parce qu'on a pas relancé assez...
L'éducation est une priorité de la gauche donc face aux résultats médiocres, elle propose encore de dépenser plus d'argent. Les résultats ne sont pas au rendez-vous mais cela n'est pas grave parce que si cela ne marche pas, c'est parce qu'on a pas dépenser assez...
Les exemples sont infinis des 2 côtés du spectre politique. Cela montre simplement une chose, que toute intervention de l'Etat plutot que de résoudre les problèmes, entraine une nouvelle intervention de l'Etat. L'Etatisme et l'interventionnisme voilà le problème dont souffre notrr société.
Rédigé par : Niko | 06 juin 2008 à 19:15