Surfant une fois de plus sur la vague d’émotion qui a accompagné l’affaire du petit Enis, le super président Sarkozy a immédiatement tenu une conférence de presse pour annoncer un renforcement de la lutte contre les pédophiles récidivistes. Le même jour, il avait réuni deux autres réunions interministérielles, l’une sur la croissance avec les calamiteuses statistiques économiques publiées cet été, l’autre sur l’immigration, mais curieusement, sur ces deux thèmes là, il n’avait aucune mesure fracassante à annoncer ...
Quand le système judiciaire dysfonctionne avec autant de force et de constance que dans cette affaire, il semble difficile de contredire le président dans son souci de durcir les règles. Le seul risque qu’il encoure c’est qu’on le trouve encore trop mou. "Castration chimique ?" Mais pourquoi chimique se demande le petit peuple Sarkozyste épris d’ordre et de sévérité. "Il n’y a qu’à leur couper les couilles, et puis c’est tout" (1)!
Les annonces présidentielles, pour consensuelles qu’elles soient, posent néanmoins beaucoup de questions ; la question des moyens à disposition de la Justice pour rendre ces mesures effectives, mais surtout celle de la nature de la sanction pénale. Face aux dysfonctionnements de l'institution judiciaire, Sarkozy propose rien de moins que de lui adjoindre un deuxième système destiné à protéger la société contre la dangerosité des détenus ayant purgé leur peine. Distinguer ainsi "l’exécution de la peine" et les "mesures de sûreté" ouvre sur un système assez inquiétant de double peine où se succéderait une sanction pénale dans le cadre du système judiciaire actuel et une mesure de rétention administrative pour dangerosité persistante dans le cadre du nouveau dispositif anti-pédophiles.
Cette affaire pose en fait la question du rôle de la prison et du sens de la sanction pénale. Entre fonction punitive, rééducation, préparation à la réinsertion, et neutralisation des individus dangereux, on ne sait plus bien quel est son rôle. Sarkozy, loin de répondre à cette question fondamentale, vient d'inventer le système le plus dangereux et arbitraire qui soit. Il vient de ressusciter les lettres de cachet pour pouvoir maintenir un individu sous les verrous sans procés, sans délit, juste en raison de la peur qu'il inspire.
Avant d'en venir au fond du sujet, le contexte de cette annonce mérite quelques commentaires. La nouvelle pratique gouvernementale qui consiste à annoncer à chaud un train de mesures pour répondre toute affaire cessante à une émotion suscitée par un fait divers se confirme.
On peut comprendre que les politiques cherchent à se servir d’un fait d’actualité pour faire parler d’eux, comme, par exemple, la semaine dernière, lorsque MAM profitait de la mort accidentelle d’un journaliste italien dans le métro pour plaider en faveur du développement de la vidéosurveillance. En revanche, lorsqu’il s’agit de profiter d’une effervescence émotionnelle pour annoncer des réformes sur un sujet aussi sérieux et grave que celui-ci, on est partagé entre deux interprétations aussi inquiétantes l’une que l’autre.
Soit les cabinets ministériels ont dans leurs armoires un gros stock de projets de réformes prêtes à être sorties dès que l’actualité médiatique en fournira l’occasion. L’agenda législatif serait alors déterminé par les rédactions des journaux télévisés, ce qui expliquerait que les problèmes structurels qui ne manifestent leurs effets que sur le temps long et qui ne font jamais la une des journeaux ne soient jamais traités.
Soit le ministre qui demande en catastrophe à ses conseillers quelque chose à annoncer pour le 20 heures du lendemain, et dans ce cas, il ne faut pas s’étonner si les mesures proposées sont bâclées, mal étudiées, inapplicables ou inconstitutionnelles …
Ainsi va notre belle démocratie d’opinion …
Ce n’est pas nouveau et le phénomène ne fera que s’amplifier sous le règne Sarkozyste où le pouvoir s’exerce avant tout devant les caméras de télévision. Il y a en tout état de cause aujourd’hui plus intéressant à commenter que l’omniprésence du président ou l’hyperréactivité du pouvoir aux soubresauts de l’opinion.
Comme le soulignent très bien Benjamin et Leunamme, l’affaire pose en premier lieu la question des moyens et du budget dérisoire de la justice qui ne permet même pas de faire fonctionner les dispositifs médicaux existant. Je n’y reviendrais donc pas. Ce qui m’inquiète dans cette affaire c’est la distinction que veut faire le président entre peine pénale et mesure de sûreté administrative, entre sanction individuelle et protection de la société.
Prévoir une deuxième mesure privative de liberté pour cause de dangerosité pour les délinquants sexuels après l’emprisonnement suppose en effet que l’emprisonnement n’a eu aucun impact thérapeutique pour le délinquant. Si l’homme est présumé sortir de prison aussi dangereux qu’il y est entré, on peut se demander à quoi a servit cette période de privation de liberté ! D’autant qu’en l’espèce, la peine d’emprisonnement n’a que peu d’effets dissuasifs pour les pédophiles dans la mesure où le passage à l’acte résulte d’une pulsion incontrôlable.
La question se pose d'ailleurs exactement dans les mêmes termes pour ceux que notre président appelle les multirécidivistes. Pour les petites frappes des banlieues aussi, l’emprisonnement n’a qu’un effet dissuasif très relatif. Il ne prépare pas davantage leur réinsertion. Pire que ça, elle renforce souvent leur dangerosité . Après quelques mois dans l’école supérieure du crime, la petite frappe est souvent devenu un petit caïd. Marqué au fer blanc par sa détention, il est souvent conduit à s’installer dans la criminalité et d’en faire profession.
A quoi sert donc la prison ?
Dans l’esprit de Sarkozy, la peine d’emprisonnement ne semble avoir une fonction de « pénitence ». Le délinquant doit payer pour ses crimes comme pour se défaire d’une dette, pour se racheter aux yeux de la société, des victimes ou peut-être même de Dieu lui-même. Dans cette logique, la peine est uniquement fonction de la gravité du délit. Elle n’a rien à voir, ni avec la transformation du condamné (a-t-il ou non changé ?) ou avec sa dangerosité (présente t-il ou non toujours un danger pour la société ?).
Cette conception de la Justice est extrêmement archaïque. Il s’agit pour la société d’infliger au coupable une punition en se substituant aux familles des victimes, qui sinon règleraient elles-mêmes leur compte à coup de fusil de chasse. Dans une civilisation avancée la justice devrait avoir d’autres fonctions que de simplement se faire le vecteur des violences privées. Une justice pénale idéale devrait avoir trois autres fonctions.
Une fonction dissuasive : La crainte de la sanction doit prévenir les passages à l’acte. Pour certaines personnes et pour certains délits, la fonction dissuasive fonctionne. Pour d’autres, elle est totalement inopérante : crimes pulsionnels, crimes involontaires ...
Une fonction thérapeutique. La privation de liberté doit avoir une fonction éducative - ou plus exactement de rééducation - pour permettre la réinsertion du délinquant dans la société, lui permettre de se défaire de ses mauvais penchants, et pouvoir se resocialiser. De ce point de vue, il semble que la prison conduise plus à « casser » les individus qu’à les reconstruire, à les avilir plus qu’à développer leur humanité.
Une fonction de protection de la société par la mise à l’écart des individus dangereux pendant toute la période où il reste une menace potentielle.
Actuellement le système pénitentiaire tente d'articuler ces quatre principes, les deux premiers et les deux suivants étant d’ailleurs liés. C’est la sévérité de la sanction qui fait la dissuasion et c’est la réussite du processus rééducatif qui fait disparaître la dangerosité sociale. Pourtant comme le montre cette affaire , le principe punitif et celui de protection ne vont guère ensemble. Si la durée d'une peine d'emprisonnement n'est liée qu'à la gravité des faits, alors 13 ans de prison pour des attouchements, c'est très excessif. Si la durée intègre la protection de la société, elle peut au contraire s'avérer insuffisante, la dangerosité pouvant être permanente.
Le système proposé par Sarkozy dessine un parcours en deux temps. Une phase passive et à durée déterminée liée à la sanction judiciaire, puis une phase active et à durée indéterminée d’enfermement hospitalier.
Le problème de cette proposition, c'est que la phase de traitement ne se déroule pas dans le cadre des procédures judiciaires. Elle donnera à l’administration une capacité d’infliger des peines privatives de libertés hors de tout cadre procédural, ce qui constitue une atteinte hallucinante au principe de séparation des pouvoirs et de la légalité des peines. Sur quel fondement va-t-on maintenir les gens enfermés si la peine est purgée ? Sur l’appréciation de leur dangerosité par des médecins ? Est-ce quelque chose que l'on peut vraiment objectiver ? Comment les intéressés et leurs avocats pourront-ils contester ces présupposés ? Quels seront les recours possibles ?
En poussant cette logique, on pourrait même aboutir à la situation évoquée par le film de Spielberg « Minority Report » où l’Etat emprisonne certains individus avant même qu’ils aient commis un crime ! On imagine bien notre président nous dire très sûr de lui au journal de 20 heures « Que devrais-je faire ? Attendre que ces criminels en puissance soient passé à l’acte ? Je devrais attendre qu’une pauvre victime se fasse violer et égorger pour les mettre en prison ? Voyez vous Madame Chazal, moi je suis du coté des victimes … »
Quelques photos retrouvés sur le disque dur d’un ordinateur ... A l’hôpital pour soigner ses dangereux penchants pédophiles ! Un comportement verbalement violent et quelques menaces proférées ... A l’hôpital pour soigner une dangereuse agressivité non maîtrisée ! L’identification de quelques gênes coupables et ... Astreint à un suivi médical et à des traitements préventifs !
C’est avec des propositions aussi irréfléchies, avec cette méthode de gouvernement qui consiste à surfer sur une vague d’émotion publique excitée par un fait divers qu’une République se transforme insensiblement en dictature populiste.
Oui, il faut punir les crimes
Oui, il faut débarrasser les traiter les criminels de leur pathologies (psychologiques ou sociales), les rééduquer, préparer leur réinsertion
Oui, il faut protéger la société de ses éléments les plus dangereux
Mais cela c’est le rôle de la justice ! Ce n'est pas le rôle d'une police médicale agissant sous la dictature de l'opinion et inspirée par la peur. Ces objectifs doivent être atteints dans le cadre d'une réforme du système judiciaire qui définirait un processus de la sanction à la réinsertion après rééducation. Pour cela, il faut clairement séparer le temps de la sanction punitive et le temps de la réadaptation à la vie sociale.
La phase de sanction n'a pas besoin d'être aussi longue. Elle doit en revanche être extrêmement dure pour pouvoir être dissuasive. Plutôt que la prison, il vaudrait mieux des travaux forcés où l’on pousserait le corps et le mental des détenus à ses limites. Cette période jouerait ainsi le rôle des « classes » à l’armée. Casser les schémas mentaux des individus pour préparer leur rééducation. La durée de cette phase serait déterminée de manière incompréssible par le tribunal au moment du jugement.
Viendrait ensuite la phase de protection / rééducation impliquant ou non une privation des libertés. Il est inutile qu'elle soit inhumaine ou d'une dureté excessive, la peine proprement dite étant déjà purgée, il s'agit ici de rééduquer le détenu pour pouvoir le relacher dans de bonne conditions de sûreté. Cela peut donc se faire dans le cadre d'une communauté de vie qui ressemblerait plus à la vie en caserne qu'à la prison lorsqu'un lourd travail de rééducation sera à faire, dans un régime de semi liberté pour les cas les moins difficiles ou dans un centre médical fermé pour les personnes atteints de troubles psychiques graves. La durée de cette phase serait déterminée de manière très large par le tribunal avec possibilité de libération anticipée si le juge ou le médecin constate que l'homme a fait suffisamment de progrès dans le sens voulu.
La prison dans ce système serait l'ultime recours pour ceux qui rechuteraient pendant la phase de rééducation / protection et la solution réservée aux être volontairement asociaux.
Malakine
(1) Propos entendu quasiment formulé ainsi aux "auditeurs ont la parole" ce jour
Décidément les auteurs de sciences fiction on le vent en poupe, Orwell, maintenant Philippe K dick avec "Minority Report". Mais je suppose que tu fais cette citation non seulement pour le lien avec l'évolution du système judiciaire dans la voie sans issue du tout répressif et de la criminalité innée, mais aussi parce que notre cher président est fan de Tom Cruse?
Enfin il se fait tard je poserais un commentaire demain, mais je voudrais savoir un truc est-ce que tu as écrit des textes en avances ou est-ce que tu as engager un Nègre enfin un chinois pour faire plus moderne? Parce que bravo pour le rythme et la qualité de tes écris (tout comme à ceux de Boréale d'ailleurs), pense à dormir de temps en temps quand même.
Rédigé par : yann | 22 août 2007 à 00:46
Pourquoi décomposer en une phase de sanction et une de rééducation, un peu court le terme, ou plutôt thérapie. Casser les schémas mentaux, c'est une conception comportementaliste voire machinique de l'individu, c'est ce que font les sectes ou dictatures depuis pas mal de temps, avec les réussites que l'ont connaît, considérer l'humain comme un microprocesseur à programmer pour le rendre socialement conforme, peu importerait la part d'originalité donc d'humanité de la personne. Globalement, je vous suis mais la part psychique mérite des nuances d'approche.
Rédigé par : olaf | 22 août 2007 à 01:04
J'ai répondu dans un très long commentaire que j'ai tenté d'argumenter à l'objection que tu as faite à ma contribution sur le sujet.
http://borghesio.typepad.fr/borghesio/2007/08/non-aux-lois-de.html#comment-80231133
Rédigé par : Benjamin | 22 août 2007 à 07:01
j'ai été victime d'une agression sexuelle à l'adolescence et je n'ai jamais pu en parler. Le traumatisme est tjrs là même si ma vie est "normale".
Depuis, il est mort mais n'a jamais été inquiété. n'empêche que je suis contre les hôpitaux prisons de sarkozy.
Il m'est impossible d'écrire davantage sur ce sujet.
Rédigé par : Philippe | 22 août 2007 à 09:39
@ Yann
La vérité est plus simple. Je suis actuellement totalement inemployé par la collectivité qui me paie. Cela ne devrait pas durer alors j'en profite. Et puis, j'ai besoin de reprendre l'habitude d'écrire pour mon autre fonction, celle de conseiller polique et de "plume" pour les municipales de mars prochain.
Rédigé par : Malakine | 22 août 2007 à 10:36
Philippe,
Ca vaut peut être la peine d'en parler à quelqu'un pour lâcher du lest même si il ne faut être contraint par personne de le faire.
Rédigé par : olaf | 22 août 2007 à 14:04
@Olaf, à un psy, c'est fait...mais pour le reste!
Rédigé par : Marc | 22 août 2007 à 19:02
Bravo pour l’analyse. Il faudrait penser à faire un recueil des meilleurs écrits !
La réponse du Président Sarkozy à tout fait divers repris par les média se fait en deux temps.
En premier lieu, il va consoler la victime si elle est encore vivante, sa famille ou bien il les reçoit à l’Élysée au su et au vu des médias.
Puis il fait une déclaration pour demander aux juges plus de fermeté et promet une loi nouvelle avec des peines encore plus sévères.
Ce jeu de la révision du Code pénal, la droite le pratique depuis longtemps une loi par an et plus dans les années fastes !
La loi Perben 1 en 2002 sur l’enfermement des mineurs, suivie de la loi Sarkozy dite de « Sécurité intérieure » en mars 2003
En 2004 la loi Perben 2 permettant de prolonger la garde à vue à 4 jours et la création d’un fichier des délinquants sexuels
En 2005 la première loi sur la récidive.
En 2006 rien étonnant n’est-ce pas ? Mais en 2007 une nouvelle loi « Dati » sur la récidive et comme cela ne suffisait pas Sarkozy prévoit une nouvelle loi pour que les délinquants sexuels subissent un examen psychiatrique avant leur élargissement.
Avant de jeter la poudre aux yeux par cette annonce, il aurait du se souvenir (il a une formation juridique, Sarkozy) qu’une ministre socialiste, Élisabeth Guigou avait prévu en 1998 le suivi socio l’injonction des soins pour de certains délinquants. Hélas cette loi comme bien d’autres ne sont pas appliquées faute de moyens financiers.
Rédigé par : Constantin | 22 août 2007 à 19:32
Marc,
Je m'adressais à Philippe, mais pour les psy, il y en de toutes sortes, manifestement vous n'êtes pas tout à fait satisfait du vôtre, si j'ai compris le " mais pour le reste!" qui reste énigmatique.
Rédigé par : olaf | 22 août 2007 à 19:32
@Olaf, Marc est mon frère!
Rédigé par : Philippe | 22 août 2007 à 20:09
Philippe,
Ce qui vous a touché ne vous a pas rendu adepte de l'enfermement, ça montre vos aptitudes.
Rédigé par : olaf | 22 août 2007 à 20:23
Bonjour,
Pour ceux que cela intéresse, débat en cours chez Koz à ce sujet.
http://www.koztoujours.fr/?p=435
Rédigé par : damocles | 23 août 2007 à 14:35
Malakine,
Tu parles exclusivement du type de punition, la prévention ne pourrait elle être aussi une solution ?
Je ne vois vraiment pas comment le problème peut-être traité efficacement, tant que la société (et singulièrement le syndicat de la magistrature se voilera les yeux sur les pulsions sexuelles existant chez tous les mammifères).
Voilà ce que je disais ce matin dans:
Je me déboutonne encore une fois !
"En ce qui concerne la pédophilie, les médias et la justice ne considèrent la chose que du point de vue pénal et ignorent l’homme.
Il existe une proportion importante de gens très «perceptifs» pour qui la proximité d’un autre mammifère provoque de fortes émotions… j’en fait partie !
Quand je rentre dans une étable avec 20 vaches réunies dans un petit local, je perçois l’énorme somme de VIE, toute proche, de ces mammifères, quand une meute de gros chiens me sautent dessus pour m’accueillir cela me cause une forte émotion . Ma femme me parle de l’émotion sensuelle d’une femme quand elle à ses enfants dans ses bras, garçon et filles. Je peux donc imaginer l’émotion que peut causer un fessier d’adolescent pour ceux dont c’est le «truc».
Jamais le «connais toi toi-même» de Thalès n’a été plus nécessaire dans ce monde de Tartufferie extrême. Un homme qui se connaît est capable de se maîtriser. Une société qui connaît l’homme peut prendre des décisions intelligentes.
Visiblement l’honnêteté intellectuelle et la connaissance de l’homme n’est pas le point fort du syndicat de la magistrature et des parangons de la bien-pensance.
N'y aurait-il que des gens dépourvus de sensualité chez les législateurs ou bien que des Tartuffes ?
Sur l’adoption des enfants par des couples d’hommes, par exemple, la frontière entre les deux camps est simple.
Je viens de la découvrir petit à petit, tout au long d’une pénible argumentation, avec homme de bonne foi, mais qui élude le facteur humain:
On dit que gouverner c'est prévoir (les risques notamment) et choisir ses priorités: Nous avons ici deux choix de priorité antagonistes et incompatibles:
1° Ceux qui choisissent la priorité d’une idéologie (ici d’une loi égalitariste): En partant de ce postulat, bien évidemment, toute considération sécuritaire est nulle et non avenue.
2° Ceux dont la priorité est un fait concret (ici l'intégrité du cul des adolescents): En partant de ce postulat, bien entendu, tout prétextes d’une loi débouchant sur des dangers potentiels supplémentaires sont nuls et non avenus.
Nous avons été dans l’archétype une discussion qui ne peut exister que dans un pays aussi intellectualiste que la France entre la théorie et la pratique… et vous savez ce qu’en dit le pourtant théoricien Einstein:
«La théorie, c'est quand on sait tout et que rien ne fonctionne.
La pratique, c'est quand tout fonctionne et que personne ne sait pourquoi. Ici, nous avons réuni théorie et pratique : Rien ne fonctionne... et personne ne sait pourquoi !»
Pour aborder le «répressif» et le traitements de fond des pédophiles, comme toujours je crois à la simplicité et au bons-sens. Ceux qui ne veulent par être traités chimiquement ou chirurgicalement sont bien évidemment ceux qui n’ont qu’une idée en tête: recommencer dès la sortie !!!!
Mais les autorités pénitentiaires laissent quand même sortir ceux qui refusent les traitements et cela bien sûr au nom d'une loi ou d'une idéologie !
Quand à la rééducation, cela évoque Mao pour moi et le "Dernier empereur":
Seul un "socialiste façon Neuilly-16ème" peut imaginer que cela fonctionnera un jour !
Encore une fois tout dépend si on a comme priorité la sauvegarde des enfants… ou si l’on a comme priorité une idéologie qui élève l’homme au niveau d’un Dieu intouchable quel que soit son niveau de perversion, quel que soit sa dangerosité.
Rédigé par : Ozenfant | 23 août 2007 à 17:40
Ce billet de Malakine est exemplaire ! Dommage que le dernier commentaire (Ozenfant) rabaisse le niveau. Le "bon sens" érigé en politique est le meilleur moyen d'aboutir au pire des systèmes. Et citer Einstein pour justifier une position vaseuse , il fallait oser !
La stratégie de com' pratiquée par Sarkozy est efficace puisqu'elle provoque un effet de sidération/tétanisation immédiat plutôt que susciter la réflexion et surtout la prise de recul pourtant nécessaire face à des problèmes complexes. Comment ne pas être pour "couper les couilles" à un type qui vient d'abuser un gamin ? Cette logique binaire, primaire va bientôt nous ramener à l'ère de loi du Talion : armons nous et faisons nous-mêmes notre justice, histoire de laver les préjudices que nous aurions subis et ce quels qu'ils soient, et faisons de la justice un bras armé.
Bref, je trouve alarmant le tournant profondément démagogique que prend cette présidence sarkozienne. Démagogique et dangereux.
En tout cas bravo pour votre analyse qui mériterait d'être connue hors du microcosme qu'est la blogosphère. Nous sommes là à des lustres des (pseudos) analyses livrées aux "cerveaux rendus disponibles" dans un certain JT.
Rédigé par : toto | 29 août 2007 à 10:05
@ toto
Merci de ce compliment qui me touche beaucoup. Pour l'instant, donner à réfléchir aux lecteurs et commentateurs d'Horizons me satisfait. Un jour peut-être, je réfléchirais au moyen d'élargir l'audience, mais pour l'instant créer ENSEMBLE un lieu de réflexion d'assez bon niveau et de débat civilisé et constructif sur la blogopshère est un projet que je juge suffisamment ambitieux et qui suffit à contenter mon ambition.
Rédigé par : Malakine | 29 août 2007 à 10:29